Modèle à valider. Gabarit structurel ; complétez les mentions entre [crochets] (raison sociale, RCCM, agrément APIC, hébergeur…) et faites-le relire avant mise en ligne.
01Éditeur du site
- Raison sociale : [raison sociale — DOMROC AFRICA]
- Forme juridique & capital : [ex. SARL — capital]
- Immatriculation : [RCCM n°] · Identifiant fiscal : [n° contribuable]
- Siège social : [adresse, Kribi, Cameroun]
- Contact : [bonjour@votre-domaine] · [téléphone]
02Agréments & assurances
- Agrément opérateur (APIC), le cas échéant : n° [à compléter]
- Responsabilité civile (RC) : [assureur] · police [n° police]
Ce sont les éléments vérifiables d'emblée ; le diplôme et les références de chantier sont montrés sur demande, au dossier.
03Directeur de la publication
Le directeur de la publication est [Vianney Reb], en sa qualité de [fondateur / représentant légal].
04Hébergeur
Le site est hébergé par [nom de l'hébergeur], [adresse], [téléphone / URL].
05Propriété intellectuelle
La marque, le logo, les textes, schémas et visuels de ce site sont protégés. Les photographies de biens et projections d'architecte signalées comme telles sont illustratives et non contractuelles. Aucune reproduction sans autorisation écrite préalable.
06Données personnelles
Le traitement des données personnelles collectées via ce site est décrit dans notre politique de confidentialité.
07Responsabilité & liens
Nous veillons à une information exacte et à jour ; les chiffres présentés comme des ordres de grandeur illustratifs doivent être confirmés au dossier avant tout engagement. Les liens sortants sont fournis pour votre commodité et n'emportent pas approbation.
08Droit applicable
Le présent site et nos relations sont régis par [droit applicable — ex. droit camerounais / OHADA]. Tout litige relève de la compétence [des juridictions compétentes].
Dernière mise à jour : [JJ mois AAAA] · Modèle à valider avant mise en ligne.